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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave coopérative “ Les vins de SAINT SATURNIN
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SAINT-SATURNIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT-SATURNIN
Cave coopérative “ Les vins de SAINT SATURNIN ”, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1739152
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
30/01/2020

Présentation de la marque SAINT-SATURNIN

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave coopérative “ Les vins de SAINT SATURNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « SAINT-SATURNIN »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave coopérative “ Les vins de SAINT SATURNIN domicilié(e) Route d'Arboras - 34725 - SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUIRAUD LAFON PORTES, Avocats domicilié(e) 5 avenue Alphonse MAS - 34500 - BEZIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-SATURNIN est expirée depuis le 30 janvier 2020.

Cave coopérative “ Les vins de SAINT SATURNIN a également déposé les autres marques suivantes : Seigneur des Deux Vierges Saint Saturnin , Saint Saturnin - Vin d'une nuit


Cave coopérative “ Les vins de SAINT SATURNIN ”, Société Coopérative Agricole - Route d'Arboras - 34725 - SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France - SIREN 776081168


SCP GUIRAUD LAFON PORTES, Avocats - 5 avenue Alphonse MAS - 34500 - BEZIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2164333 - Publication au BOPI 2000-02-02

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436160 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Boissons alcooliques autres que les bières, les vins mousseux et eaux de vie